Lorsque je rentre de mon premier travail, vers 13 h, je déjeune généralement en regardant le JT de TF1, j’aime m’informer de ce qui se passe dans le monde, même à 23 ans ! Parfois certains reportages me soufflent quelques idées d’articles à vous proposer, et ce fut le cas, avec une question posée par Sylviane, habitante de Meurthe-et-Moselle. Dans « Le 13 H à vos côtés », la journaliste, Marie-Sophie Lacarrau s’entoure d’experts pour répondre à des questions précises, et souvent pertinentes. Le problème de Sylviane ? À chaque flambée de son voisin, sa maison est envahie par des panaches de fumée âcre qui s’infiltrent partout. Pas très sympa lorsqu’il s’agit d’aérer son logement, non ? Quels sont ses recours ? Et que dit la loi à ce sujet ? Des réponses apportées par Valentin Dépret, journaliste, aidé d’Olivier Pichot, expert en installation de chauffage au bois et membre de la fédération des installateurs de poêles et cheminées (FIPC). Décryptage.
Une histoire de hauteur et de normes
Avant de tenter quelque chose en justice, vous devez d’abord, selon l’expert, vous assurer que votre voisin n’est pas « hors la loi » en termes d’installation de cheminées. En effet, il existe des règles bien précises pour garantir la sécurité et éviter d’enfumer les voisins. Notamment, une contrainte de hauteur incontournable : sauf exceptions, un conduit de cheminée doit dépasser d’au moins 40 centimètres le point le plus haut de toute construction située dans un rayon de 8 mètres. En clair, si la maison de votre voisin est proche de chez vous, son conduit doit non seulement dépasser son propre toit, mais également le vôtre. Une mesure qui vise autant à limiter la pollution qu’à réduire les risques d’incendie. Dans le cas de Sylviane, Olivier Pichot, est formel : les installations en question ne respectent pas ces normes. Pire encore, elles seraient non seulement inefficaces, mais également particulièrement polluantes. La première chose à faire ? Obtenir un avis officiel d’un professionnel du secteur, noir sur blanc, pour attester de cette non-conformité.
Rassembler des preuves, une étape clé
Qu’une cheminée soit aux normes ou non, encore faut-il prouver que son utilisation cause un trouble anormal de voisinage. En langage simple, cela signifie démontrer que cette nuisance est régulière, intense et dure depuis un moment. Pour cela, Sylviane doit constituer un véritable dossier : photos, vidéos des fumées persistantes, et, de préférence, faire appel à un commissaire de justice ou huissier pour constater la situation. Autre astuce : recueillir des témoignages d’autres voisins concernés. Plus elle aura de preuves, plus elle aura de poids pour faire entendre sa voix. Mais, avant de dégainer les courriers recommandés et les mises en demeure, il vaut mieux tenter une approche plus douce. Parfois, une simple discussion suffit à trouver un terrain d’entente.
Quand le dialogue ne suffit pas ?
Si malgré la meilleure volonté du monde, le voisin fait la sourde oreille, il est temps de passer à l’étape suivante : la mise en demeure par lettre recommandée avec toutes les preuves collectées. Et si cela ne suffit toujours pas ? Il faut alors saisir un conciliateur de justice, une démarche désormais obligatoire avant d’aller plus loin. Si la conciliation échoue, il reste la solution ultime : le tribunal judiciaire. Celui-ci peut ordonner la mise en conformité de l’installation, ce qui implique que les conduits devront être rehaussés au-dessus du toit.
Résultat : les fumées se disperseront plus haut et Sylviane pourra enfin respirer sans craindre d’être asphyxiée à chaque flambée. Néanmoins, l’entente entre voisins, risque, elle, d’être fortement dégradée ! Et vous ? Avez-vous déjà été confrontés à ce genre de troubles du voisinage ? Et surtout, comment avez-vous réussi à en venir à bout ? Ce sujet vous intéresse ? N’hésitez pas à nous donner votre avis, ou à partager avec nous, votre expérience. Merci de nous signaler toute erreur dans le texte, cliquez ici pour publier un commentaire .
Les voisins ne veulent faire contrôler la hauteur de sortie de leur cheminée . La conciliation a échouée