Depuis quelques mois maintenant, l’engouement pour les studios de jardin ne se dément pas…. Que ce soit pour y loger un senior, un jeune adulte ou en faire un bureau pour télétravailler, le marché des studios de jardin explose ! Certains peuvent être fixes, comme les abris de jardin, ou mobiles comme les tiny-houses. En fonction de la configuration de petite cabane, la législation n’est pas la même. Plusieurs questions peuvent ainsi se poser à vous, comme de savoir si votre jardin est accessible, ou comment vous raccorder aux réseaux… Et enfin, quelles autorisations sont nécessaires pour construire un studio de jardin. On va tout vous expliquer !
Le jardin est-il adéquat ?
En fonction de sa configuration, vous aurez le choix entre une studio de jardin préfabriqué ou un studio à monter vous-même. Si vous choisissez la tiny-house livrée clé en main, il faudra que votre extérieur puisse accueillir un semi-remorque et que les entrées soient suffisamment larges pour laisser passer la structure. Si votre studio doit être livré « par les airs », alors il faudra pouvoir installer la grue au plus près de votre clôture. Attention, si l’accès à votre jardin est étroit, il sera impossible de passer la remorque, et vous pourrez dire adieu à votre tiny-house. En revanche, un chalet de jardin à monter soi-même ne posera pas de problème, mais cela deviendra une construction fixe et non mobile.
Comment vous raccorder aux différents réseaux ?
Là encore, tout dépendra de l’utilisation de votre annexe de jardin. Pour un bureau ou un atelier, l’électricité suffit, mais quand il s’agit d’y vivre, il faut aussi penser au raccordement en eau, et potentiellement installer des WC. Pour cette pièce, le plus simple est d’installer une microstation de relevage pour les eaux usées avec des WC broyeurs. Il n’empêche que vous devrez faire des tranchées de 40 mm environ pour aller vous raccorder au tout à l’égout. Si vous installez votre studio tout au fond du jardin, cela peut représenter de sacrés travaux. D’ailleurs, en parlant de tranchées, il faudra aussi prévoir celle qui amènera l’électricité dans votre construction. Les installations de raccordements devront, pour un abri posé sur une dalle, être faites avant d’accueillir la structure. Vous pouvez également prévoir des installations autonomes, comme les panneaux photovoltaïques ou les systèmes de récupération et de filtration des eaux, mais tout cela à un coût qui peut parfois être conséquent.
Quelles sont les autorisations nécessaires ?
Si vous optez pour un studio de jardin sur dalle en béton, il faudra une déclaration de travaux si votre studio possède une emprise au sol de moins de 20 m². Au-delà de cette surface, il faut déposer une demande de permis de construire en mairie. En matière de tiny-houses, elles sont considérées comme des habitations légères de loisirs (HLL) et peuvent donc stationner 3 mois sur votre terrain sans autorisation. Au-delà, vous devrez également faire une demande en mairie pour que le stationnement pérenne soit autorisé. Attention, certaines mairies ne voient pas d’un très bon œil ces nouveaux habitats; renseignez-vous avant la livraison ! Enfin, quelle que soit la construction choisie, si vous ne la reliez pas à votre habitation, vous n’aurez aucune obligation de fournir un plan de masse d’architecte. Il n’est obligatoire que si la surface totale de votre habitation principale (maison + studio) dépasse les 150 m².
Quel risque de construire sans permis ou sans autorisation ?
Sachez que si vous prenez le risque de construire votre chalet sans déclaration de travaux, vous ne pourrez pas l’assurer; le délai de prescription est de 6 ans à compter de la fin des travaux avant qu’il soit considéré comme partie intégrante de votre jardin. Au-delà du délai de 6 ans, vous ne pouvez plus faire l’objet de poursuites pénales. Cependant, la commune peut, dans la limite de 10 ans après la fin des travaux, saisir le tribunal judiciaire pour obtenir la démolition ou la mise en conformité de votre construction.
Pensez également à assurer votre studio de jardin
Si votre studio de jardin est construit dans la légalité, vous pourrez l’assurer avec une extension de votre contrat multirisques habitation. Attention : certains assureurs exigent que le studio soit construit par un professionnel, et être située dans le jardin assuré par le contrat. D’autre part, il ne doit pas servir de location, même occasionnelle. La tiny-house, elle, sera assurée comme une caravane si elle se déplace, ou comme un mobil home si elle reste en place; il faudra donc souscrire un contrat différent du multirisque habitation.
J’ai un terrain non constructible est ce que je peux installer un abri de jardin de 20m2. Pour ranger du matériel de jardin. Merci
Bonjour Madame,
Dans l’absolu, c’est possible à condition que l’abri n’ait pas de fondation… Mais attention, si vous êtes en zone naturelle, agricole, boisée etc, cela peut ne pas être possible. Le mieux est de vous renseigner auprès du service urbanisme, car les règles de construction dépendent du PLU choisi par chaque municipalité.
– Moins de 20 m² de surface au sol : faire une demande d’aménagement auprès de votre mairie
– Plus de 20 m² : déposer une demande de permis de construire auprès du service urbanisme.
Bonne soirée à vous,
Nathalie
Bonjour,
Je voulais exploiter notre terrain, afin de, comme indiqué, pouvoir dans des temps différents, y loger nos enfants, puis nous à nos vieux jours (plain pied), mais pour de raisons multiples (famille recomposée entre autre), on nous a parlé de monter une/des SCI pour chaque HLL/Studio de jardin/Tinyhouse.
Pouvez-vous confirmer la pertinence de ce choix, sachant qu’on dépasserait les 150m² et qu’une fois la parcelle morcelée, qu’on éviterait le passage par un architecte?
Avez-vous un article concernant les SCI (plus d’actualité que ce que j’ai trouvé 2014-2018) ?
Cordialement et merci !
Bonjour Ptit Luc,
Il est tout à fait possible de coller deux studios pour en former un plus grand.
Attention par contre, la surface totale sera supérieure à 20m2, et demandera donc un permis de construire. Le studio de jardin peut-être est un système modulaire qui permet son extension, cela ce fait sur étude.